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Marques déposées par l'association loi 1901 HORTI PEPI
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NORMANDIE VEGET'HALLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMANDIE VEGET'HALLE
HORTI PEPI, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3722687
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2020
NORMANDIE VEGET\'HALLE de HORTI PEPI

Présentation de la marque NORMANDIE VEGET'HALLE

Déposée le 18 mars 2010 par l'association loi 1901 HORTI PEPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMANDIE VEGET'HALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 HORTI PEPI domicilié(e) 6 RUE DES ROQUEMONTS - 14053 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORTI PEPI domicilié(e) 6 RUE DES ROQUEMONTS - 14053 - CAEN - France.

La marque NORMANDIE VEGET'HALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDIE VEGET'HALLE est expirée depuis le 18 mars 2020.

HORTI PEPI a également déposé les autres marques suivantes : HORTI PEPI , Végétal' en fête , LE VEGETAL NORMAND , L EVIDENCE VERTE RACINES NORMANDES


HORTI PEPI, association loi 1901 - 6 RUE DES ROQUEMONTS - 14053 - CAEN - France


HORTI PEPI - 6 RUE DES ROQUEMONTS - 14053 - CAEN - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;

Organisation de salons commerciaux sur les végétaux, fournitures horticoles et de pépinières.

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;